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Marques déposées par Création Impression d'Art de Mehun CREATIM Art
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CAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAM
Création Impression d'Art de Mehun CREATIM Art

Numéro de dépôt :
950964
Date de dépôt :
30/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAM

Déposée le 30 mars 1976 par Création Impression d'Art de Mehun CREATIM Art auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Création Impression d'Art de Mehun CREATIM Art domicilié(e) (soc. an.), 100, avenue du Général de Gaulle, Mehun-sur-Yevre, (Cher). - France.

La marque CAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CAM est expirée depuis le 30 mars 1986.

Création Impression d'Art de Mehun CREATIM Art a également déposé les autres marques suivantes : TRIOMPHE TAPISSERIE , CREATIM ART


Création Impression d'Art de Mehun CREATIM Art - (soc. an.), 100, avenue du Général de Gaulle, Mehun-sur-Yevre, (Cher). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-508

Fils;ouvrages de dames, toiles canevas pour ouvrages de dames, canevas préparés pour broderies et tapisseries, toiles imprimées;lingerie de corps et de ménage;broderies, passementeries, galons, boutons, dentelles, rubans, bonneterie, ganterie, mercerie, corsets, aiguilles et épingles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.